Convention d'occupation du domaine public au profit de la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - Saison sportive 2010-2011. Intervenante : Colette CAPDEVIELLEMonsieur le Maire,Cette délibération démontre, si besoin en est encore, l’incapacité de votre exécutif à clarifier ses relations financières avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro de manière...
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2010
Publié le mardi 27 juillet 2010 · 23:14 · Par Section de Bayonne
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2010
Publié le lundi 26 juillet 2010 · 23:11 · Par Section de Bayonne
Garantie d’emprunt à l’association l’Arche de Noé pour la construction d’une nouvelle crèche sise avenue Vital Biraben.Garantie d’emprunt à l’association scolaire Largenté pour la construction d’une nouvelle école maternelle sis avenue Vital Biraben. Intervenant : Mathieu BERGEMonsieur le Maire, Mes chers collèguesJe prendrai la parole pour...
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2010
Publié le lundi 26 juillet 2010 · 23:08 · Par Section de Bayonne
Ilot Belfort – Autorisation donnée au maire de signer le contrat de vente en l’état futur d’achèvement. Intervenant : Jérôme AGUERREMonsieur le Maire,Cette délibération arrive au bout d’une procédure qui n’était pas simple et nous ne pouvons que féliciter les services de l’urbanisme d’avoir mené ce dossier à son terme. Cela dit, le cahier des...
Conseil municipal du 22 juillet
Publié le dimanche 25 juillet 2010 · 23:06 · Par Section de Bayonne
Fëtes de Bayonne - Dispositions concernant les animations, la prévention, la sécurité, le partenariat et le stationnement. Intervenant : Mathieu BERGEMonsieur le Maire,Mes chers collègues,Il y a de cela deux ans, l’une de mes premières interventions en conseil municipal concernait l’organisation de nos fêtes traditionnelles.Cette intervention très...
Conseil municipal du 22 juillet
Publié le samedi 24 juillet 2010 · 22:31 · Par Section de Bayonne
Aménagement de la zone d’Ametzondo – Avis sur le dossier de demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau déposé par le SMAZA.Intervenant : Jean Claude SOUDREMonsieur le Maire,Pour le nouvel élu que je suis (cuvée 2008), attentif depuis longtemps aux questions d’urbanisme, d’aménagement et d’environnement, il me semble que le conseil...
Conseil municipal du 22 juillet 1
Publié le vendredi 23 juillet 2010 · 19:56 · Par Section de Bayonne
Tarifs du service de restauration scolaire – année scolaire 2010–2011. Intervenant : Henri ETCHETOMonsieur le Maire, mes chers collègues,Nous exprimons une nouvelle fois notre désaccord sur la tarification des cantines scolaires des écoles primaires et maternelles.La Ville de Bayonne détient toujours le triste record de proposer les tarifs les plus...
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