Conseil Municipal du 30/03/2005

De Bayonne wiki municipal.

Délibérations

• N°1 - PADD - Révision du PLU - Débat d'orientations sur le Projet d Aménagement et de Développement Durable

• N°2 - FINANCES - Vote des taux d'imposition pour l'année 2005

• N°3 - VIE SOCIALE - Calendrier arrêté et intégration du principe de parité hommes femmes à la charte du Conseil de Quartier de Sainte Croix

• N°4 - ENVIRONNEMENT - Plaine d'Ansot - Construction d'une passerelle piétonne et cyclable sur la nive Pont Blanc

• N°5 - FINANCES - Convention de financement avec la Communauté d'Agglomération pour la réhabilitation du Théâtre Municipal

• N°6 - VIE SOCIALE - Avenant au contrat de mise à disposition au profit de l'association Point Accueil Jour des locaux du Groupement d'Achat Familial sis Place des Gascons

• N°7 - AFFAIRES CULTURELLES - Corso

• N°8 - AFFAIRES CULTURELLES - Musée Basque et de l'Histoire de Bayonne - Prêt d oeuvres

• N°9 - AFFAIRES CULTURELLES - Musée Bonnat - C est l'Eté Bayonne Art Contemporain 2005

• N°10 - AFFAIRES FONCIERES - Bail à réhabilitation du profit du PACT - 33 Bd Alsace Lorraine

• N°11 - AFFAIRES FONCIERES - Cession au profit de la Société Guyenne et Gascogne de l'assiette de l'ancien Chemin Pé de Navarre

• N°12 - AFFAIRES FONCIERES - Rue Maubec - rectificatif délibération du 26 février 2004

• N°13 - AFFAIRES FONCIERES - Avenant au bail à constructions signé entre la société Korik et la Ville de Bayonne concernant l implantation d'un multiplex sur le site de glain

• N°14 - AFFAIRES FONCIERES - ARENES - Modification d'une condition particulière de l'acte du 5 octobre 1984

• N°15 - CIMETIERES - Extension du cimetière Talouchet

• N°16 - DELEGATION - Désignation de M. Hontabat Gérard

• N°17 - ESPACES PUBLICS - Contrat de location et de maintenance de sanisettes avec la société SEMUP - Prorogation

• N°18 - ESPACES PUBLICS - Convention de surveillance et d'entretien d un platane majestueux à l'entrée de la Résidence St Forcet

• N°19 - ESPACES PUBLICS - Site de Glain - extension du parc de stationnement - Attribution d'un marché

• N°20 - ESPACES PUBLICS - Avenue du Banc Saint-Bernard - transfert de propriété entre l'Etat et la Commune

• N°21 - ESPACES PUBLICS - Voirie rue Georges Bergès - participation aux travaux de réfection de la voirie

• N°22 - FINANCES - Revalorisation des tarifs des droits de place

• N°23 - FINANCES - Subventions aux associations - mars 2005

• N°24 - FINANCES - Opération pour la relance du commerce bayonnais

• N°25 - MARCHES PUBLICS - Acquisition de peinture, d'enrobé et de plâtre de traçage pour les besoins des services municipaux

• N°26 - PATRIMOINE - Création de deux salles de cinéma arts et essais - Avenant aux marchés de travaux

• N°27 - PATRIMOINE - Démolition de locaux - autorisation de signer le marché

• N°28 - PATRIMOINE - Restructuration du club house de l'Aviron Bayonnais - Avenant en moins value aux marchés de travaux 04-050 et 04-055

• N°29 - PERSONNEL - Contrat de travail - mars 2005

• N°30 - PERSONNEL - Tableau des effectifs - mars 2005

• N°31 - URBANISME - Zone de restauration immobilière - Attribution de subventions - N°31 - 30/03/2005

• N°32 - VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES - Acquisition à la SA HLM et échange avec la copropriété Le Grand Basque - Avenue de Bourroua et rue de Martichot

• N°33 - Voirie - Affaires foncieres - Acquisition de terrains situés 11 chemin de Bellevue pour aménagement de voirie

• N°34 - VIE SOCIALE - Contrat de Ville - Attribution de subventions - mars 2005

• N°35 - VIE SOCIALE - Marchés publics - Convention de partenariat conclue entre la Ville et le GIP-DSU PLIE de l'agglomération Bayonnaise